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Désignation	Maître d'ouvrage	Représentant	Missions	Année	Département
Diagnostic accessibilité ERP et élaboration de l’agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap) des bâtiments communaux à Clisson (44)	Ville de Clisson	M. Xavier Bonnet, Maire - 2017		2017	44